Documents |
Imprimables |
- 1 / Charte de la laïcité
- 2 / Demande d’intégration à l’association / mutation / nouvelle affectation
- 3 / Demande de remboursement ou don :
- matrice feuille remboursement (Ce document peut être demandé format Excel à : dden34@orange.fr )
- 4 / Dossier Prix de la Laïcité
- 5 / Enquête scolaire :
- Questionnaire vo 4 (assure le suivi sur 4 ans)
- Suivie des effectifs (à remplir tous les ans)
- Modele de rapport vo 4
- 6 / Assurance
- contrat. modalités
- DECLARATION DE SINISTRE LIGAP (ce document une fois rempli doit être envoyé le plus rapidement possible au trésorier préalablement informé par courriel.)
- 7 / Les abréviations multiples (leur signification )
- 8 / Les normes Sanitaires
- 9 / Rôles du Maire
- 10 / Référentiel mesure de Sécurité.
Document intéressant pouvant servir de base pour toute appréciation et négociation. (Détails du document)
1) PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS AUX BÂTIMENTS ET AUX INSTALLATIONS
- Généralités fiche I
- Murs et ouvertures fiche B..
- Plantations
- Entretien des espaces extérieurs
- Accès extérieurs
- Amiante et autres produit dangereux fiche Q
- Electricité
- Risques liés à l’état des locaux
- Etat des locaux propres aux classes maternelles :
- Salle de repos élèves
- 2) PREVENTION DES RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS
- Aires et équipements de jeux
- Locaux et équipements de sports
- Risques liés aux activités pédagogiques ou administratives
- Risques liés aux repas ou goûters festifs à l’école
- Accidents corporels
- 3) PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS A L’ENVIRONNEMENT EXTÉRIEUR DE L’ÉCOLE fiche C
- Risques majeurs :
- Travaux dans l’école, accès et utilisation par des personnes extérieures
4) PRÉVENTION DES RISQUES PAR LA FORMATION ET L’INFORMATION fiche D
Dispositif hygiène, sécurité et prévention médicale dans la fonction publique